Educateur Chien - Education Canine - Pension Chien - Pension Canine - Entre Rouen et Neufchatel-en-Bray, près de Bosc-le-hard et Saint-Saens.
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Adrien Pro-Educ
Adrien Pro-Educ

Informations légales

Siège social et premier terrain d'entrainement

Adrien Pro-Educ
540 Route du Havre
76850 Beaumont le hareng

Second terrain d'entrainement

CEACC - Club d'Education et d'Activité Canine de Criquebeuf

à Prox de ECOSYS

Rue de la grosse pierre

27370 Criquebeuf-sur-Seine

Contact

Téléphone : 06.70.11.05.40
Email : contact@adrien-pro-educ.fr

Représentant légal

Adrien VIGNE

Assurances

Pour l'ensemble de ses activités Adrien Pro-Educ a souscrit un contrat auprés de l'agent géneral Mutuelle du Mans Assurance (MMA) à Petit-Quevilly.

Assurance MMA PRO-PME "Activités de services animaliers".

Numéro de TVA intracommunautaire

Numéro d'identification TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

CNIL

Les informations clients obtenues directement auprès de ceux-ci et par formulaire explicite font l'objet d'un traitement informatisé. Ce traitement respecte les règles de la Mention Simplifiée N°48, consultable sur le site www.cnil.fr et a fait l'objet d'un enregistrement le 19/01/2015 sous le numéro : 1828280V0.

 

Toutes les informations recueillies sont destinées au traitement de la relation client et de la facturation, celles-ci ne font l'objet d'aucun transfert vers un tiers et restent strictement confidentielles.

 

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en nous adressant un courrier.

Nouvelles réglementation législatives 2016

Règlement (UE) N° 524/2013 relatif au « Règlement en ligne des litiges de
consommation » entre en vigueur :

 

Le règlement nommé ODR (Online Dispute Resolution) vise à introduire une
procédure extrajudiciaire indépendante, impartiale, transparente, efficace,
rapide et équitable pour le règlement des différends découlant de la vente
en ligne de biens ou de services entre les différents pays de l’UE.

 

Accéder à la plateforme RLL (Règlement en Ligne des Litiges) à cette adresse : http://ec.europa.eu/consumers/odr/

Hébergeur du site

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

 

Visitez le site de 1&1 MyWebSite, cliquez sur le lien dans la page "Liens Utiles".

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